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PV du CSE Séance du 12 mars 2024

PV du CSE extraordinaire du 12 mars 2024

Procès-verbal de la réunion extraordinaire du CSE de l'UES Euro Disney du 12 mars 2024

Séance de quinze minutes : faute de rapport du commissaire aux comptes, la présidente a reporté au 26 mars 2024 les trois points prévus sur les comptes 2023 du CSE.

Qui est concerné ?
Tous les salariés de l'UES Euro Disney : les comptes du CSE financent les activités sociales et culturelles.

En chiffres

  • 3points de l'ordre du jour reportés au 26 mars 2024
  • 15 minde séance, de 15 h à 15 h 15
  • 10 %de l'excédent 2023 du budget de fonctionnement qu'il était proposé de transférer aux activités sociales et culturelles

L'essentiel

  • Ce qui était prévuL'ordre du jour portait sur l'exercice du CSE clos au 30 septembre 2023 : le rapport d'activité et de gestion, le rapport sur les conventions passées et celui de la commission des marchés ; l'approbation des comptes et le quitus de gestion ; le transfert de 10 % de l'excédent du budget de fonctionnement (AEP) vers les activités sociales et culturelles (ASC).
  • Tout reporté au 26 marsLe rapport du commissaire aux comptes (cabinet BDO) n'ayant pas été présenté, la présidente du CSE a proposé de reporter les trois points à la réunion extraordinaire du 26 mars 2024. La séance a été levée à 15 h 15.

La suite

  1. 112 mars 2024Séance reportéeLe rapport du commissaire aux comptes n'a pas été présenté.
  2. 226 mars 2024Réunions extraordinaires sur les comptes 2023Présentation du rapport du commissaire aux comptes, puis votes sur les comptes, le quitus et le transfert d'excédent.

Cette fiche résume le document pour le rendre plus facile à lire. Le document original n'est pas diffusé en ligne car il contient des informations personnelles : vos représentants UNSA peuvent vous renseigner.

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